Mentions légales
Mise à jour : Juillet 2021
PROPRIÉTAIRE :
- Raison sociale : Art Smile
- Dénomination sociale : SAS FBL.
- Siège sociale : 7B rue des Faulders 6530 Thuin - Belgique
- Téléphone : 0032(0) 71/61 36 08
- Site : www.arteventsmile.com
- Email : info(@)art-smile.be
- Ne pas jeter sur la voie publique
- Immatriculée : --------------------
- Capital social : --------------------
- Imprimeur : ----------------------
CRÉATEUR DU SITE :
- Personne morale : Tookana SAS Dont le siège social est situé au 48 RUE CLAUDE BALBASTRE 34070 MONTPELLIER
- Immatriculée : 845 384 528 R.C.S. MONTPELLIER
- SIRET : 84538452800012
- Téléphone : +33 9 72 13 17 78
- Site : www.tookana.com
- Email : agencel[at]tookana.com
- Directeur de Publication : J-Charles Mirceta
HÉBERGEMENT DU SITE :
- Hébergeur : SARL OVH
- Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – France
- Téléphone : +33 9 72 10 10 07
- SIRET : 424 761 419 00045
1. CONDITIONS D’UTILISATION
2. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS
3. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Art Smile ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.arteventsmile.com , et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées ci-dessus, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Art Smile ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.arteventsmile.com .
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Art Smile se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Art Smile se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
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4. DONNÉES PERSONNELLES
En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Consultez notre politique de confidentialité pour connaître la démarche à suivre.
De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet www.arteventsmile.com .
Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique « contact ». Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur notre offre.
Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d’accès. De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
5. LIENS HYPERTEXTES
Le site www.arteventsmile.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Art Smile. Cependant, Art Smile n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet de ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de Art Smile.
Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction du site www.arteventsmile.com , il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. Art Smile se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Art Smile.
6. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS
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7. DÉCLARATION À LA CNIL
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site n’a pas fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).
8. LITIGES
9. CONTACTEZ-NOUS
Art Smile est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français par courrier électronique à : info(@)art-smile.be.
Ici, vous pouvez créer le contenu qui sera utilisé dans le module.
